Aller au contenu

Mentions légales

Informations prévues par l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Mise à jour : 22 septembre 2026

Éditeur du site

Le site tech-bharat.com est édité par Clem corp — Clément Lacaille, entrepreneur individuel — sous la marque Tech-Bharat.

SIRET : 828 126 151 00012 (SIREN 828 126 151). Adresse : 19 avenue des Rochers, 94170 Le Perreux-sur-Marne, France.

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Contact : admin@tech-bharat.com.

Directeur de la publication

Clément Lacaille, fondateur de Tech-Bharat.

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Les données des formulaires de ressources sont stockées sur une infrastructure DigitalOcean (voir la politique de confidentialité).

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels et le code de ce site appartiennent à Tech-Bharat, sauf mention contraire. Les noms de logiciels cités dans les guides sont des marques de leurs éditeurs respectifs, mentionnées à titre d’information.

Données personnelles

Le traitement des données collectées sur ce site est décrit dans la politique de confidentialité.